Christian Brévard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christian Brevard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Personnalités représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000465515
(source JORF)
nomination
15 Mai 2007
15/05/2007
De:
Christian Brevard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Au titre des personnalités
représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Remplace:
M. Jean-Michel Rochet
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000423835
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2006
31/10/2006
De:
Brevard (Christian, Henri, Louis)
président d'une association transfrontalière de chefs d'entreprises ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000419116
(source JORF)
nomination
20 Avril 2003
20/04/2003
De:
Brévard (Christian)
président d'un groupe industriel ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
29
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000740382
(source JORF)
nomination
15 Mai 1998
15/05/1998
De:
Brevard (Christian)
président-directeur général de Brucker S.A
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
(source JORF)
nomination
27 Avril 1996
27/04/1996